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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELF SANOFI
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CAPARSOLATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPARSOLATE
ELF SANOFI (société anonyme)

Numéro de dépôt :
93461750
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2003

Présentation de la marque CAPARSOLATE

Déposée le 26 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) ELF SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPARSOLATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF SANOFI domicilié(e) 32/34, rue Marbeuf F-75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI (Service des Marques) représentée par J. MONTEIRO - France.

La marque CAPARSOLATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPARSOLATE est expirée depuis le 26 mars 2003.

ELF SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PREMILYS , ASCOPIRINE , MIDYPIRINE , LEPSACLUB , "ATICKS" , LACTA-DOUCHE , ESEF , STELGEX , SEBOCARN , LAURILAX


ELF SANOFI (société anonyme) - 32/34, rue Marbeuf F-75008 PARIS - France


ELF SANOFI (Service des Marques) représentée par J. MONTEIRO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231124 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

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