Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLE SOURCES
ELF FRANCE, société anonyme, 137, rue de l'Université, F-75007 PARIS.

Numéro de dépôt :
1225904
Date de dépôt :
30/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/1992

Présentation de la marque MILLE SOURCES

Déposée le 30 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ELF FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MILLE SOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque MILLE SOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLE SOURCES est expirée depuis le 30 décembre 1992.

ELF FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARTE SERVICES ELF ANTAR , ANTAR MOLYGRAPHITE , ANTAR MOLYGRAPHITE , LE LONG COURS , SELYBDENE , F , LUBRIDOR , SYLANTAR , AC 637 , SAUTE VAGUES


ELF FRANCE, société anonyme, 137, rue de l'Université, F-75007 PARIS. - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Eaux de source minérales et gazeuses.