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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELF FRANCE
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L'ACTIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ACTIF
ELF FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1504201
Date de dépôt :
20/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/1998

Présentation de la marque L'ACTIF

Déposée le 20 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ELF FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF FRANCE domicilié(e) 2, Place de la Coupole, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque L'ACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ACTIF est expirée depuis le 20 décembre 1998.

ELF FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARTE SERVICES ELF ANTAR , ANTAR MOLYGRAPHITE , ANTAR MOLYGRAPHITE , LE LONG COURS , SELYBDENE , F , LUBRIDOR , SYLANTAR , AC 637 , SAUTE VAGUES


ELF FRANCE (société anonyme) - 2, Place de la Coupole, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Dispositifs d'acquisition, de traitement et de télétransmission de données par le réseau téléphonique. Service de télétransmission.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.