Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA
ELF FRANCE, société anonyme, 137, rue de l'Université, PARIS 7|.

Numéro de dépôt :
1257058
Date de dépôt :
11/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/1994
CA de ELF FRANCE

Présentation de la marque CA

Déposée le 11 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) ELF FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. KAZATCHKINE. - France.

La marque CA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA est expirée depuis le 11 janvier 1994.

ELF FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARTE SERVICES ELF ANTAR , ANTAR MOLYGRAPHITE , ANTAR MOLYGRAPHITE , LE LONG COURS , SELYBDENE , F , LUBRIDOR , SYLANTAR , AC 637 , SAUTE VAGUES


ELF FRANCE, société anonyme, 137, rue de l'Université, PARIS 7|. - France


E. KAZATCHKINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Impressions de travaux publicitaires.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils en informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).