Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUL H
ELF ATOCHEM S.A.

Numéro de dépôt :
93485152
Date de dépôt :
27/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2003

Présentation de la marque SUL H

Déposée le 27 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUL H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM domicilié(e) 4-8 Cours Michelet PUTEAUX (Hauts-de-Seine) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF ATOCHEM S.A. Mme Juren - France.

La marque SUL H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUL H est expirée depuis le 27 septembre 2003.

ELF ATOCHEM a également déposé les autres marques suivantes : VERIL , RILFILM , VISCORUSH , PERNET , LUCOCELL , LUCOLENE , COROLENE , TRIELEC , IRALEC , OVE


ELF ATOCHEM S.A. - 4-8 Cours Michelet PUTEAUX (Hauts-de-Seine) - France - SIREN 319632790


ELF ATOCHEM S.A. Mme Juren - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Produit de surfaçage anti-kérosène pour les routes