Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM
/
SOBROM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOBROM
ELF ATOCHEM S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1592061
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2010

Présentation de la marque SOBROM

Déposée le 15 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOBROM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM domicilié(e) 4-8 Cours Michelet, PUTEAUX (Hauts-de-Seine) (dossier no 2162562) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELF ATOCHEM S.A. Mlle Deloustal domicilié(e) (dossier no 2162562) - France.

La marque SOBROM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOBROM est expirée depuis le 15 mai 2010.

ELF ATOCHEM a également déposé les autres marques suivantes : VERIL , RILFILM , VISCORUSH , PERNET , LUCOCELL , LUCOLENE , COROLENE , TRIELEC , SUL H , IRALEC


ELF ATOCHEM S.A., Société anonyme - 4-8 Cours Michelet, PUTEAUX (Hauts-de-Seine) (dossier no 2162562) - France - SIREN 319632790


ELF ATOCHEM S.A. Mlle Deloustal - (dossier no 2162562) - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2000 n°2162562 - Publication au BOPI 2000-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 24 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432442 - Publication au BOPI 2006-04-24

Inscription le 13 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312753 - Publication au BOPI 2000-12-13

Inscription le 28 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62731 - Publication au BOPI 1992-04-28

Produits pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, produits phyto-sanitaires, insecticides, fongicides, pesticides, herbicides, tous ces produits contenant des dérivés bromés

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.