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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM
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ORGASSAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORGASSAN
ELF ATOCHEM S.A.

Numéro de dépôt :
1212913
Date de dépôt :
15/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2002

Présentation de la marque ORGASSAN

Déposée le 15 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORGASSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM domicilié(e) 4-8 Cours Michelet PUTEAUX (Hauts-de-Seine) (dossier no 2006954) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .

La marque ORGASSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORGASSAN est expirée depuis le 15 septembre 2002.

ELF ATOCHEM a également déposé les autres marques suivantes : VERIL , RILFILM , VISCORUSH , PERNET , LUCOCELL , LUCOLENE , COROLENE , TRIELEC , SUL H , IRALEC


ELF ATOCHEM S.A. - 4-8 Cours Michelet PUTEAUX (Hauts-de-Seine) (dossier no 2006954) - France - SIREN 319632790


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 1992 n°2006954 - Publication au BOPI 1992-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

Inscription le 28 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62731 - Publication au BOPI 1992-04-28

Inscription - Changement d'adresse n°17078 - Publication au BOPI

Matière plastique sous forme de poudre fine pour revêtement.