Déposée le 22 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORGAMIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM domicilié(e) 4-8 Cours Michelet PUTEAUX (Hauts-de-Seine) (dossier no 2039522) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .
La marque ORGAMIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELF ATOCHEM S.A. - 4-8 Cours Michelet PUTEAUX (Hauts-de-Seine) (dossier no 2039522) - France - SIREN 319632790
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 1994 n°2039522 - Publication au BOPI 1994-10-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26
Inscription le 28 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62731 - Publication au BOPI 1992-04-28
Inscription - Changement d'adresse n°17078 - Publication au BOPI
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie, matières plastiques à l'état brut.Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Feuilles, plaques et baguettes de matière plastique (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crins); matières textiles fibreuses brutes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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