Déposée le 18 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NORSOPHEN BMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM domicilié(e) 4-8 Cours Michelet, PUTEAUX (Hauts-de-Seine) (dossier no 2153526) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELF ATOCHEM S.A. Mlle Deloustal domicilié(e) (dossier no 2153526) - France.
La marque NORSOPHEN BMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELF ATOCHEM S.A., Société anonyme - 4-8 Cours Michelet, PUTEAUX (Hauts-de-Seine) (dossier no 2153526) - France - SIREN 319632790
ELF ATOCHEM S.A. Mlle Deloustal - (dossier no 2153526) - France
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1999 n°2153526 - Publication au BOPI 1999-09-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22
Inscription le 28 avril 2008 - Changement d'adresse n°473210 - Publication au BOPI 2008-04-28
Inscription le 5 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441822 - Publication au BOPI 2006-10-05
Inscription le 17 février 1992 - Transmission de propriété n°60328 - Publication au BOPI 1992-02-17
Inscription le 28 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62731 - Publication au BOPI 1992-04-28
Inscription le 13 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312753 - Publication au BOPI 2000-12-13
Inscription le 11 avril 2005 - Changement de dénomination n°410581 - Publication au BOPI 2005-04-11
Inscription le 22 janvier 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°59485 - Publication au BOPI 1992-01-22
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, notamment produits chimiques destinés à la fabrication de pièces pour véhicules, pour le transport public, terrestres, maritimes, aériens, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes), en particulier résines thermodurcissables feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières convenant pour le moulage de matières thermodurcissables;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NORSOPHEN BMC"
