Déposée le 21 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NORSOMIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM domicilié(e) 4-8 Cours Michelet PUTEAUX (Hauts-de-Seine) (dossier no 2057134) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELF ATOCHEM S.A. Mme Juren domicilié(e) (dossier no 2057134) - France.
La marque NORSOMIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELF ATOCHEM S.A. - 4-8 Cours Michelet PUTEAUX (Hauts-de-Seine) (dossier no 2057134) - France - SIREN 319632790
ELF ATOCHEM S.A. Mme Juren - (dossier no 2057134) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 1995 n°2057134 - Publication au BOPI 1995-10-30
Inscription le 11 avril 2005 - Changement de dénomination n°410581 - Publication au BOPI 2005-04-11
Inscription le 13 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312753 - Publication au BOPI 2000-12-13
Inscription le 17 février 1992 - Transmission de propriété n°60328 - Publication au BOPI 1992-02-17
Inscription le 28 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62731 - Publication au BOPI 1992-04-28
Inscription le 2 août 1991 - Transmission de propriété n°55173 - Publication au BOPI 1991-08-02
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie et en particulier des produits à base de polyesters non saturés en pâtes prégélifiées et chargées;couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs et en particulier des produits à base de polyesters non saturés en pâtes prélégifiées et chargées;gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières, non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler; tuyaux flexibles non métalliques et en particulier des produits à base de polyesters non saturés en pâtes prélégifiées et chargées.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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