Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORANE FX 57
ELF ATOCHEM S.A.

Numéro de dépôt :
95580451
Date de dépôt :
13/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2005

Présentation de la marque FORANE FX 57

Déposée le 13 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORANE FX 57 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM domicilié(e) Société anonyme, 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF ATOCHEM S.A. Mme Juren - France.

La marque FORANE FX 57 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORANE FX 57 est expirée depuis le 13 juillet 2005.

ELF ATOCHEM a également déposé les autres marques suivantes : VERIL , RILFILM , VISCORUSH , PERNET , LUCOCELL , LUCOLENE , COROLENE , TRIELEC , SUL H , IRALEC


ELF ATOCHEM S.A. - Société anonyme, 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX - France


ELF ATOCHEM S.A. Mme Juren - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Inscription le 5 avril 2005 - Changement de dénomination n°410581 - Publication au BOPI 2005-04-05

Inscription le 13 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312753 - Publication au BOPI 2000-12-13

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Produits chimiques fluorés, à savoir hydrochlorofluorocarbones et hydro-fluorocarbones