Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORANE
ELF ATOCHEM S.A.

Numéro de dépôt :
95553163
Date de dépôt :
12/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2005

Présentation de la marque FORANE

Déposée le 12 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM domicilié(e) 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF ATOCHEM S.A. Mme Juren - France.

La marque FORANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553163.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORANE est expirée depuis le 12 janvier 2005.

ELF ATOCHEM a également déposé les autres marques suivantes : VERIL , RILFILM , VISCORUSH , PERNET , LUCOCELL , LUCOLENE , COROLENE , TRIELEC , SUL H , IRALEC


ELF ATOCHEM S.A. - 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 319632790


ELF ATOCHEM S.A. Mme Juren - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Chlorofluorocarbones et hydrofluorocarbures destinés à l'industrie