Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORAFLON
ELF ATOCHEM S.A.

Numéro de dépôt :
1237017
Date de dépôt :
27/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2003

Présentation de la marque FORAFLON

Déposée le 27 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORAFLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM domicilié(e) 4-8 Cours Michelet PUTEAUX (Hauts-de-Seine) (dossier no 2015921) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELF ATOCHEM S.A. Mme Juren domicilié(e) (dossier no 2015921) - France.

La marque FORAFLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORAFLON est expirée depuis le 27 mai 2003.

ELF ATOCHEM a également déposé les autres marques suivantes : VERIL , RILFILM , VISCORUSH , PERNET , LUCOCELL , LUCOLENE , COROLENE , TRIELEC , SUL H , IRALEC


ELF ATOCHEM S.A. - 4-8 Cours Michelet PUTEAUX (Hauts-de-Seine) (dossier no 2015921) - France - SIREN 319632790


ELF ATOCHEM S.A. Mme Juren - (dossier no 2015921) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 1993 n°2015921 - Publication au BOPI 1993-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Inscription le 28 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62731 - Publication au BOPI 1992-04-28

Inscription - Changement d'adresse n°17078 - Publication au BOPI

Résines synthétiques fluorées. Peintures à base de résines synthétiques fluorées.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.