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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM
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ATO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATO
ELF ATOCHEM S.A.

Numéro de dépôt :
1268977
Date de dépôt :
17/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2004
ATO de ELF ATOCHEM

Présentation de la marque ATO

Déposée le 17 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM domicilié(e) 4-8 Cours Michelet PUTEAUX (Hauts-de-Seine) (dossier no 2029820) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .

La marque ATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268977.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATO est expirée depuis le 17 avril 2004.

ELF ATOCHEM a également déposé les autres marques suivantes : VERIL , RILFILM , VISCORUSH , PERNET , LUCOCELL , LUCOLENE , COROLENE , TRIELEC , SUL H , IRALEC


ELF ATOCHEM S.A. - 4-8 Cours Michelet PUTEAUX (Hauts-de-Seine) (dossier no 2029820) - France - SIREN 319632790


Renouvellement sans limitation le 17 février 1994 n°2029820 - Publication au BOPI 1994-02-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Inscription le 13 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312753 - Publication au BOPI 2000-12-13

Inscription le 28 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62731 - Publication au BOPI 1992-04-28

Inscription - Changement d'adresse n°17078 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;matières premières chimiques;résines artificielles et synthétiques;matières plastiques à l'état brut;compositions extinctrices. Produits en matières plastiques mi-ouvrées.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.