SMARTAN
Présentation de la marque SMARTAN
Déposée le 18 août 1995 par ELF ATOCHEM NORTH AMERICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SMARTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTAN est expirée depuis le 18 août 2005.
ELF ATOCHEM NORTH AMERICA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 janvier 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°314096 - Publication au BOPI 2001-01-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04
Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38