Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REXOQUINE DECCO
ELF ATOCHEM NORTH AMERICA INC.

Numéro de dépôt :
1402680
Date de dépôt :
10/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2007

Présentation de la marque REXOQUINE DECCO

Déposée le 10 avril 1987 par ELF ATOCHEM NORTH AMERICA INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REXOQUINE DECCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ELF ATOCHEM NORTH AMERICA INC.,, domicilié(e) Three Parkway Philadelphie, Pennsylvanie 19102 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2079458) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2079458) - France.

La marque REXOQUINE DECCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REXOQUINE DECCO est expirée depuis le 10 avril 2007.

ELF ATOCHEM NORTH AMERICA INC a également déposé les autres marques suivantes : PENNCAP-M


ELF ATOCHEM NORTH AMERICA INC. - Three Parkway Philadelphie, Pennsylvanie 19102 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2079458) - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2079458) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-13

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 1996 n°2079458 - Publication au BOPI 1996-11-29

Inscription le 27 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415887 - Publication au BOPI 2005-07-27

Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415886 - Publication au BOPI 2005-07-27

Inscription le 5 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208625 - Publication au BOPI 1996-11-05

Inscription le 5 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208625 - Publication au BOPI 1996-11-05

Inscription le 12 janvier 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°314096 - Publication au BOPI 2001-01-12

Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55999 - Publication au BOPI 1991-09-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science (excepté la science médicale), l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, notamment compositions pour le traitement, après cueillette de fruits et légumes; produits chimiques destinés à conserver les aliments.