Déposée le 16 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM AGRI SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MICROFOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM AGRI SA domicilié(e) 1 rue des Frères Lumière, 78370 PLAISIR (dossier no 2078506) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2078506) - France.
La marque MICROFOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICROFOL est expirée depuis le 16 décembre 2006.
ELF ATOCHEM AGRI SA a également déposé les autres marques suivantes : STRAW , FOLSOUFRE , PENNFORCE
ELF ATOCHEM AGRI SA, société anonyme - 1 rue des Frères Lumière, 78370 PLAISIR (dossier no 2078506) - France
RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2078506) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 1996 n°2078506 - Publication au BOPI 1996-11-14
Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346218 - Publication au BOPI 2002-05-21
Inscription le 21 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67655 - Publication au BOPI 1992-09-21
Inscription le 30 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56559 - Publication au BOPI 1991-09-30
Inscription - Transmission de propriété n°29718 - Publication au BOPI
Produits chimiques destinés à l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture, engrais pour les terres. Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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