Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLEANE
ELF AQUITAINE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93469699
Date de dépôt :
26/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2023

Présentation de la marque SOLEANE

Déposée le 26 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques domicilié(e) 2, place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque SOLEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLEANE est expirée depuis le 26 mai 2023.

ELF AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : THIOSTONE , ELFVIT , STELF , ELF STOP , ELFBIONAUTIC , RITM , CAROL , ELF TECNIC , CORELF , PALISSA


ELF AQUITAINE, Société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 552120784


TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques - 2, place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 2003 n°2239691 - Publication au BOPI 2003-03-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Inscription le 23 juin 2009 - Changement d'adresse n°500404 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2013 n°2518370 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-10

Inscription le 23 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°764660 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23

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