Déposée le 13 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « L'INSTANTELF »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE domicilié(e) 2 place Jean Millier La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 784 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, DJ/Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier Attention : Manuella Barroy – 02F47 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cédex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELF AQUITAINE, Société anonyme - 2 place Jean Millier La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 552120784
TOTAL, SA, DJ/Marques - 2 place Jean Millier Attention : Manuella Barroy – 02F47 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cédex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52
Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402977 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-30
Inscription le 23 juin 2009 - Changement d'adresse n°500404 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs), gaz de pétrole liquéfié, gasoil, kérosène, gaz combustibles, pétrole (brut ou raffiné), essences (carburants). Magazine, revue, journal, périodique en relation avec les huiles et les graisses industrielles, lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs), gaz de pétrole liquéfié, gasoil, kérosène, gaz combustibles, pétrole (brut ou raffiné), essences (carburants) ; et les loisirs destinés aux consommateurs de stations service. Edition et publication de journaux, magazines, revues, périodiques en relation avec les huiles et les graisses industrielles, lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs), gaz de pétrole liquéfié, gasoil, kérosène, gaz combustibles, pétrole (brut ou raffiné), essences (carburants) ; et les loisirs destinés aux consommateurs de stations service.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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