Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMS 205
ELF AQUITAINE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92407843
Date de dépôt :
28/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2022

Présentation de la marque EMS 205

Déposée le 28 février 1992 par la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMS 205 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA – DJ/Marques, Eva BAYO-CHRISTOL domicilié(e) 2 place Jean Millier - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque EMS 205 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMS 205 est expirée depuis le 28 février 2022.

ELF AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : THIOSTONE , ELFVIT , STELF , ELF STOP , ELFBIONAUTIC , RITM , CAROL , ELF TECNIC , CORELF , PALISSA


ELF AQUITAINE, Société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 552120784


TOTAL SA – DJ/Marques, Eva BAYO-CHRISTOL - 2 place Jean Millier - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2001 n°2210815 - Publication au BOPI 2001-12-05

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Inscription le 23 juin 2009 - Changement d'adresse n°500404 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2011 n°2486058 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-06

Inscription le 23 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°764660 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23

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