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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE
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ELAN TRANS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELAN TRANS
ELF AQUITAINE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94535317
Date de dépôt :
08/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2024

Présentation de la marque ELAN TRANS

Déposée le 8 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELAN TRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Service Marques, Mme POLSELLI Stéphanie domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque ELAN TRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELAN TRANS est expirée depuis le 8 septembre 2024.

ELF AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : THIOSTONE , ELFVIT , STELF , ELF STOP , ELFBIONAUTIC , RITM , CAROL , ELF TECNIC , CORELF , PALISSA


ELF AQUITAINE, Société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 552120784


TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Service Marques, Mme POLSELLI Stéphanie - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Inscription le 19 avril 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184454 - Publication au BOPI 1995-04-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2004 n°2264695 - Publication au BOPI 2004-05-12

Inscription le 21 juillet 2003 - Concession de licence n°374221 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 21 juillet 2003 - Concession de licence n°374222 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 21 juillet 2003 - Concession de licence n°374220 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 16 juillet 2003 - Concession de licence n°374009 - Publication au BOPI 2003-07-16

Inscription le 16 juillet 2003 - Concession de licence n°374007 - Publication au BOPI 2003-07-16

Inscription le 16 juillet 2003 - Concession de licence n°374006 - Publication au BOPI 2003-07-16

Inscription le 16 juillet 2003 - Concession de licence n°374010 - Publication au BOPI 2003-07-16

Inscription le 16 juillet 2003 - Concession de licence n°374008 - Publication au BOPI 2003-07-16

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Inscription le 23 juin 2009 - Changement d'adresse n°500404 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2014 n°2554871 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Inscription le 23 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°764660 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23

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