Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELAN PERFORMANCE
ELF AQUITAINE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3179837
Date de dépôt :
12/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2012
ELAN PERFORMANCE de ELF AQUITAINE

Présentation de la marque ELAN PERFORMANCE

Déposée le 12 août 2002 par la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELAN PERFORMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE domicilié(e) 2, place de la Coupole - La Défense 6,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF AQUITAINE Direction Juridique / Dépt. Propriété Intellectuelle domicilié(e) 2, place de la Coupole, (à l'attention de Fabienne SOUQUIERE) ,92078 PARIS LA DEFENSE Cedex - 92078 - France.

La marque ELAN PERFORMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELAN PERFORMANCE est expirée depuis le 12 août 2012.

ELF AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : THIOSTONE , ELFVIT , STELF , ELF STOP , ELFBIONAUTIC , RITM , CAROL , ELF TECNIC , CORELF , PALISSA


ELF AQUITAINE (société anonyme) - 2, place de la Coupole - La Défense 6,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 552120784


ELF AQUITAINE Direction Juridique / Dépt. Propriété Intellectuelle - 2, place de la Coupole, (à l'attention de Fabienne SOUQUIERE) ,92078 PARIS LA DEFENSE Cedex - 92078 - France


Inscription le 21 juillet 2003 - Concession de licence n°374222 - Publication au BOPI 2003-07-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34

Inscription le 16 juillet 2003 - Concession de licence n°374006 - Publication au BOPI 2003-07-16

Inscription le 21 juillet 2003 - Concession de licence n°374221 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 16 juillet 2003 - Concession de licence n°374009 - Publication au BOPI 2003-07-16

Inscription le 21 juillet 2003 - Concession de licence n°374220 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 16 juillet 2003 - Concession de licence n°374007 - Publication au BOPI 2003-07-16

Inscription le 16 juillet 2003 - Concession de licence n°374010 - Publication au BOPI 2003-07-16

Inscription le 16 juillet 2003 - Concession de licence n°374008 - Publication au BOPI 2003-07-16

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Inscription le 23 juin 2009 - Changement d'adresse n°500404 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

Additifs chimiques pour carburants Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs) , carburants, additifs non chimiques pour carburants

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.