Déposée le 12 août 2002 par la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ELAN PERFORMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-38 du 20 septembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE domicilié(e) 2, place de la Coupole - La Défense 6,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 784 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF AQUITAINE Direction Juridique / Dépt. Propriété Intellectuelle domicilié(e) 2, place de la Coupole, (à l'attention de Fabienne SOUQUIERE) ,92078 PARIS LA DEFENSE Cedex - 92078 - France.
La marque ELAN PERFORMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELF AQUITAINE (société anonyme) - 2, place de la Coupole - La Défense 6,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 552120784
ELF AQUITAINE Direction Juridique / Dépt. Propriété Intellectuelle - 2, place de la Coupole, (à l'attention de Fabienne SOUQUIERE) ,92078 PARIS LA DEFENSE Cedex - 92078 - France
Inscription le 21 juillet 2003 - Concession de licence n°374222 - Publication au BOPI 2003-07-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34
Inscription le 16 juillet 2003 - Concession de licence n°374006 - Publication au BOPI 2003-07-16
Inscription le 21 juillet 2003 - Concession de licence n°374221 - Publication au BOPI 2003-07-21
Inscription le 16 juillet 2003 - Concession de licence n°374009 - Publication au BOPI 2003-07-16
Inscription le 21 juillet 2003 - Concession de licence n°374220 - Publication au BOPI 2003-07-21
Inscription le 16 juillet 2003 - Concession de licence n°374007 - Publication au BOPI 2003-07-16
Inscription le 16 juillet 2003 - Concession de licence n°374010 - Publication au BOPI 2003-07-16
Inscription le 16 juillet 2003 - Concession de licence n°374008 - Publication au BOPI 2003-07-16
Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38
Inscription le 23 juin 2009 - Changement d'adresse n°500404 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23
Additifs chimiques pour carburants Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs) , carburants, additifs non chimiques pour carburants
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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