Déposée le 4 février 1997 par la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUBELF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-11 du 14 mars 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE domicilié(e) Tour Elf, 2 Place de la Coupole, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 784 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque CUBELF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELF AQUITAINE (société anonyme) - Tour Elf, 2 Place de la Coupole, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 552120784
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28
Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11
Cuves et conteneurs métalliques, récipients métalliques, pour combustibles et lubrifiants. Cuves et conteneurs non métalliques, récipients non métalliques, pour combustibles et lubrifiants
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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