Déposée le 17 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CARTELF »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE domicilié(e) 2 place de la Coupole, La Défense 6,92400 COURBEVOIE (dossier no 2349387) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 784 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA DJ/Marques Attention : Manuella BARROY – Bur. 02F47 domicilié(e) 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2349387) - 92078 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELF AQUITAINE Société anonyme - 2 place de la Coupole, La Défense 6,92400 COURBEVOIE (dossier no 2349387) - 92400 - France - SIREN 552120784
TOTAL SA DJ/Marques Attention : Manuella BARROY – Bur. 02F47 - 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2349387) - 92078 - France
Renouvellement sans limitation le 28 août 2007 n°2349387 - Publication au BOPI 2007-08-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22
Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04
Inscription le 23 juin 2009 - Changement d'adresse n°500404 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23
Logiciels (programmes enregistrés) de gestion de parcs automobiles, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes magnétiques de paiement, cartes magnétiques d'adhérent, cartes magnétiques d'identification. Gestion administrative de parcs automobiles Services d'assurances, services financiers en particulier services de cartes de crédit bancaires et services de cartes de paiement. Télécommunications, services télématiques, communications par terminaux d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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