Déposée le 10 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) ELF ANTARGAZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROUGE/BLANC BLANC/ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF ANTARGAZ domicilié(e) Les Renardières, 3 Place de Saverne, 92400 Courbevoie (dossier no 2191530) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 126 043 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas DAVID domicilié(e) (dossier no 2191530) - France.
La marque ROUGE/BLANC BLANC/ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELF ANTARGAZ (société anonyme) - Les Renardières, 3 Place de Saverne, 92400 Courbevoie (dossier no 2191530) - France - SIREN 572126043
Nicolas DAVID - (dossier no 2191530) - France
Renouvellement sans limitation le 7 février 2001 n°2191530 - Publication au BOPI 2001-02-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48
Inscription le 22 mars 2004 - Gage radié n°389264 - Publication au BOPI 2004-03-22
Inscription le 24 avril 2001 - Gage constitué n°327572 - Publication au BOPI 2001-04-24
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333875 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 22 juillet 2003 - Gage constitué n°374195 - Publication au BOPI 2003-07-22
Inscription le 11 avril 2001 - Changement d'adresse n°320985 - Publication au BOPI 2001-04-11
Tous gaz d'éclairage, de chauffage et de cuisson; gaz butane et propane et leurs emballages (bouteilles métalliques)
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
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