Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ELF ANTARGAZ (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3047741
Date de dépôt :
22/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2010
Marque en couleurs, figurative de ELF ANTARGAZ

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 août 2000 par la Société Anonyme (SA) ELF ANTARGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-39 du 29 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF ANTARGAZ domicilié(e) Les Renardières, 3, Place de Saverne, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 126 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047741.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 août 2010.

ELF ANTARGAZ a également déposé les autres marques suivantes : BUTAKID , GAZ EST DISTRIBUTION , ROUGE/BLANC BLANC/ROUGE , AZ ANTARGAZ , SOGAL , GAZCO , SOLARONICS , ANTARGAZ , ANTARGAZ , FLORGAZ


ELF ANTARGAZ (Société Anonyme) - Les Renardières, 3, Place de Saverne, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 572126043


CABINET DEGRET - France


Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333875 - Publication au BOPI 2001-10-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; livres ; catalogues ; revues ; magazines ; périodiques ; journaux ; lettres et bulletins d'information ; prospectus ; plans ; représentations graphiques ; diagrammes ; écriteaux et enseignes en papier ou en carton ; affiches ; fanions en papier ; papeterie ; albums ; dossiers (papeterie) ; calendriers ; répertoires ; carnets ; blocs (papeterie) ; formulaires ; fiches (papeterie) ; enveloppes (papeterie) ; articles pour reliures ; photographies ; étiquettes non en tissu ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; machines à écrire et articles de bureau (l'exception des meubles) ; stylos ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels ; sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Télécommunications ; services d'information, de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des banques de données ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Education ; divertissement ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; enseignement ; formation ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; instruction ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de journaux, de catalogues, de guides et de manuels ; prêts de livres ; production de films, y compris sur bandes vidéo ; location de films et de bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de musées (présentation et expositions) ; publication de textes (autres que publicitaires).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.