Déposée le 11 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) ELF ANTAR FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CYPSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF ANTAR FRANCE domicilié(e) 2 Place de la Coupole, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2094360) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 556 832 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2094360) - France.
La marque CYPSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELF ANTAR FRANCE (Société Anonyme) - 2 Place de la Coupole, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2094360) - France - SIREN 302556832
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2094360) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 1997 n°2094360 - Publication au BOPI 1997-07-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13
Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380196 - Publication au BOPI 2003-10-27
Inscription le 26 mars 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°367485 - Publication au BOPI 2003-03-26
Composés pétroliers sous forme diluée et concentrée consistant en une partie principale d'huile pétrolière et/ou coupe d'hydrocarbures pétroliers contenant des substances organiques et/ou minérales ajoutées pour améliorer ou modifier les caractéristiques des huiles et/ou coupes d'hydrocarbures pétroliers.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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