Déposée le 10 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) ELF ANTAR FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF ANTAR FRANCE domicilié(e) 2, Place de la Coupole, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2188154) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 556 832 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2188154) - France.
La marque ACCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELF ANTAR FRANCE (Société Anonyme) - 2, Place de la Coupole, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2188154) - France - SIREN 302556832
cabinet beau de loménie - (dossier no 2188154) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2000 n°2188154 - Publication au BOPI 2000-12-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Inscription le 26 mars 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°367485 - Publication au BOPI 2003-03-26
Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380196 - Publication au BOPI 2003-10-27
Inscription le 4 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°498947 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04
Produits antigels.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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