Marque expirée - Marque en non vigueur

ELEY
Eley Limited Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1513122
Date de dépôt :
07/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2019

Présentation de la marque ELEY

Déposée le 7 février 1989 par la société étrangère Eley Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELEY »

Le déposant est la société étrangère Eley Limited domicilié(e) PO Box 705, Eley House Witton,Royaume-Uni (dossier no 2391987) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2391987) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELEY est expirée depuis le 7 février 2019.

Eley Limited a également déposé les autres marques suivantes : KYNOCH , TENEX , ALPHAMAX


Eley Limited Société de droit britannique - PO Box 705, Eley House Witton,Royaume-Uni (dossier no 2391987) - Royaume-Uni


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2391987) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2131878 - Publication au BOPI 1999-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription - Transmission de propriété n°39795 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2008 n°2391987 - Publication au BOPI 2008-12-12

Inscription le 3 novembre 2009 - Changement d'adresse n°509257 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-03

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Munitions, poudres et leurs composés et projectiles.