Marque enregistrée - Marque en non vigueur
XCAD
Numéro de dépôt :
1553515
Date de dépôt :
07/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/1999
Présentation de la marque XCAD
Déposée le 7 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ELEXSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XCAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque XCAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XCAD est expirée depuis le 7 septembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11