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Marques déposées par Eleveurs et collectivités associés de la Mayenne
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Coeur de Mayenne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Coeur de Mayenne
Eleveurs et collectivités associés de la Mayenne, dite ECLA 53

Numéro de dépôt :
4405175
Date de dépôt :
16/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2027
Coeur de Mayenne de Eleveurs et collectivités associés de la Mayenne

Présentation de la marque Coeur de Mayenne

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par Eleveurs et collectivités associés de la Mayenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Coeur de Mayenne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est Eleveurs et collectivités associés de la Mayenne, dite ECLA 53 domicilié(e) rue Albert Einstein - 53061 - Laval CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECLA 53, Monsieur Sylvain Rousselet domicilié(e) Rue Albert Einstein - 53061 - Laval CEDEX 9 - France.

La marque Coeur de Mayenne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeur de Mayenne arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.

Eleveurs et collectivités associés de la Mayenne a également déposé les autres marques suivantes : Notre terroir un plaisir partagé Eleveurs de Mayenne PRODUIT LOCAL , Éleveurs de Mayenne , Coeur de Mayenne Le goût de l'élevage par nature


Eleveurs et collectivités associés de la Mayenne, dite ECLA 53 - rue Albert Einstein - 53061 - Laval CEDEX 9 - France


ECLA 53, Monsieur Sylvain Rousselet - Rue Albert Einstein - 53061 - Laval CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Inscription le 26 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783518 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-26

Inscription le 26 mars 2020 - Changement de nom, de dénomination n°783517 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-26

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.