Marque enregistrée - Marque en vigueur

Eleveurs & Duchemann-Grondin Maison de Qualité
Eleveurs Duchemann et Grondin

Numéro de dépôt :
4611380
Date de dépôt :
03/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2030
Eleveurs & Duchemann-Grondin Maison de Qualité de Eleveurs Duchemann et Grondin

Présentation de la marque Eleveurs & Duchemann-Grondin Maison de Qualité

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2020 par Eleveurs Duchemann et Grondin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Eleveurs & Duchemann-Grondin Maison de Qualité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-04 du 24 janvier 2020.

Le déposant est Eleveurs Duchemann et Grondin domicilié(e) 4 rue Jean-Pierre Vassor - 97427 - ETANG SALE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Diane Richaud domicilié(e) 4 rue Jean-Pierre Vassor - 97427 - ETANG SALE - France.

La marque Eleveurs & Duchemann-Grondin Maison de Qualité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4611380.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eleveurs & Duchemann-Grondin Maison de Qualité arrivera à expiration en date du 3 janvier 2030.


Eleveurs Duchemann et Grondin - 4 rue Jean-Pierre Vassor - 97427 - ETANG SALE - France


Madame Diane Richaud - 4 rue Jean-Pierre Vassor - 97427 - ETANG SALE - France


Publication - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.