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Marques déposées par ELEVEURS DE CERVIDES DE L'OUEST - ECO
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PRINCE D'ARMORIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE D'ARMORIQUE
ELEVEURS DE CERVIDES DE L'OUEST - ECO

Numéro de dépôt :
92446939
Date de dépôt :
16/12/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2002

Présentation de la marque PRINCE D'ARMORIQUE

Déposée le 16 décembre 1992 par ELEVEURS DE CERVIDES DE L'OUEST - ECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRINCE D'ARMORIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est ELEVEURS DE CERVIDES DE L'OUEST - ECO, domicilié(e) 5 allée Sully, 29000 QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roger BOSSER ELEVEURS DE CERVIDES DE L'OUEST ECO - France.

La marque PRINCE D'ARMORIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446939.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE D'ARMORIQUE est expirée depuis le 16 décembre 2002.


ELEVEURS DE CERVIDES DE L'OUEST - ECO - 5 allée Sully, 29000 QUIMPER - France


Monsieur Roger BOSSER ELEVEURS DE CERVIDES DE L'OUEST ECO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

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