ASSOCIATION ELEVEURS BIOLOGIQUES DES PAYS DE LA LOIRE
Numéro de dépôt :
3123051
Date de dépôt :
27/09/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2011
Présentation de la marque E BIO ELEVEURS BIOLOGIQUES PAYS DE LA LOIRE
Déposée le 27 septembre 2001 par l'association loi 1901 ELEVEURS BIOLOGIQUES DES PAYS DE LA LOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « E BIO ELEVEURS BIOLOGIQUES PAYS DE LA LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 ELEVEURS BIOLOGIQUES DES PAYS DE LA LOIRE domicilié(e) 1, bd Gaston Birgé - Tour de l'Aiglon, 49100 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 524 413 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION ELEVEURS BIOLOGIQUES DES PAYS DE LA LOIRE - France.
La marque E BIO ELEVEURS BIOLOGIQUES PAYS DE LA LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123051.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E BIO ELEVEURS BIOLOGIQUES PAYS DE LA LOIRE est expirée depuis le 27 septembre 2011.
ASSOCIATION ELEVEURS BIOLOGIQUES DES PAYS DE LA LOIRE - 1, bd Gaston Birgé - Tour de l'Aiglon, 49100 ANGERS - France - SIREN 414524413
ASSOCIATION ELEVEURS BIOLOGIQUES DES PAYS DE LA LOIRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Viande Produits agricoles ni préparés, ni transformés. Tous les produits sont issus de l'agriculture biologique. Services: Services vétérinaires et d'agriculture
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "E BIO ELEVEURS BIOLOGIQUES PAYS DE LA LOIRE"
