Déposée le 22 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEVEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LITTLE ELEVENPARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEVEN domicilié(e) 3 Rue de Turbigo - 75001 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 907 042 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOUCHARA & Avocats domicilié(e) 11 rue Marbeuf - 75008 - Paris - France.
La marque LITTLE ELEVENPARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELEVEN, SARL - 3 Rue de Turbigo - 75001 - Paris - France - SIREN 444907042
Cabinet BOUCHARA & Avocats - 11 rue Marbeuf - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Inscription le 19 février 2013 - Changement d'adresse n°595069 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19
Inscription le 18 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724256 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-18
Inscription le 15 décembre 2020 - Changement d'adresse n°805480 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-15
Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; crèmes cosmétiques et lotions cosmétiques pour le visage et le corps ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; masques de beauté ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie) ; boucles d'oreilles ; colliers (bijouterie) ; broches (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; bijoux de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; affiches ; albums ; articles de bureau ; autocollants ; Adhésifs (matières collantes) pour la papèterie et le ménage ; blocs (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; cahiers, calendrier ; répertoires ; carnets ; catalogues ; livres ; marques pour livres ; journaux intimes ; agendas ; cartes postales ; dessins (graphiques) ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de papeterie ; fournitures scolaires ; chemises pour documents ; crayons ; classeurs ; stylos ; plumes à écrire, porte-plumes, plumes à dessin, plumes à écrire, plumiers ; papeteries (nécessaires pour écrire) ; papier à lettres ; cartes de souhaits ; coffrets pour la papeterie ; corbeilles à courrier ; pochettes pour passeport ; porte-chéquier ; pinces à billets ; cartons à chapeaux ; sachets (enveloppe, pochette) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ; ronds de table en papiers ;
Cuir et imitation du cuir ; malles et valises ; parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, sacs à dos, sacs à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; sacs de voyage ; sacs de plage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; cartable ; porte carte ; trousse ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, mouchoirs de poche en matière textile, nappes et napperons individuels en matière textile, chemins de table, serviettes de table en matière textile, torchons, essuie-mains, serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, sacs de couchage, draps, drap-housses, housses de couette, housses de matelas, housses de meuble, housses d'oreillers, housses de coussins et housses de tour de lit, cache-sommiers, taies d'oreiller et de traversin, plaids, courtepointes, couverture de voyage, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; rideaux de douche en matière textiles ou en matières plastiques ;
