Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CONFRERIE DES PARFUMEURS DE France
ELEVEN - ZI Les bois de Grasse - Avenue Emmanuel Rouquier

Numéro de dépôt :
3068254
Date de dépôt :
01/12/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2010
LA CONFRERIE DES PARFUMEURS DE France de ELEVEN - ZI Les bois de Grasse - Avenue Emmanuel Rouquier

Présentation de la marque LA CONFRERIE DES PARFUMEURS DE France

Déposée le 1 décembre 2000 par la société ELEVEN - ZI Les bois de Grasse - Avenue Emmanuel Rouquier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CONFRERIE DES PARFUMEURS DE France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la société ELEVEN - ZI Les bois de Grasse - Avenue Emmanuel Rouquier domicilié(e) BP 25, SARL, 06130 GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 428 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELEVEN - France.

La marque LA CONFRERIE DES PARFUMEURS DE France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONFRERIE DES PARFUMEURS DE France est expirée depuis le 1 décembre 2010.

ELEVEN - ZI Les bois de Grasse - Avenue Emmanuel Rouquier a également déposé les autres marques suivantes : TASTEDARFUM L'ANCIENNE


ELEVEN - ZI Les bois de Grasse - Avenue Emmanuel Rouquier - BP 25, SARL, 06130 GRASSE - France - SIREN 340428937


ELEVEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, pour dégraisser et abraser ; savons parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques lotions, pour les cheveux, dentifrices Services de télécommunications de messageries électroniques par réseau électronique (Internet) Service de transmission d'information accessible par code d'accès en ligne à une base de données. - Communications par terminaux d'ordinateurs - Transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux. /Internet.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.