Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Eleven Cars
Eleven Cars, SAS

Numéro de dépôt :
4297024
Date de dépôt :
06/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Eleven Cars de Eleven Cars

Présentation de la marque Eleven Cars

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Eleven Cars auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Eleven Cars »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Eleven Cars domicilié(e) 24 rue Tournefort - 75005 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 552 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eleven Cars, M. Gonzague Ruchaud domicilié(e) 24 RUE Tournefort - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Eleven Cars, SAS - 24 rue Tournefort - 75005 - Paris - France - SIREN 800552283


Eleven Cars, M. Gonzague Ruchaud - 24 RUE Tournefort - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Inscription le 26 avril 2018 - Rejet total n°722628 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-26

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; carrosseries.