Déposée par voie électronique le 20 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEVAGE SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « StarDuck » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-41 du 13 octobre 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEVAGE SERVICE domicilié(e) avenue de l'Océan - 40500 - Saint-Sever - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 069 627 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Bâtiment Newton - Technopôle Hélioparc 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France.
La marque StarDuck a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque StarDuck arrivera à expiration en date du 20 septembre 2027.
ELEVAGE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : PALMISTAR
ELEVAGE SERVICE, Société par actions simplifiée - avenue de l'Océan - 40500 - Saint-Sever - France - SIREN 438069627
A.P.I. CONSEIL, - Bâtiment Newton - Technopôle Hélioparc 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France
Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Inscription le 6 mai 2020 - Constitution de mandataire n°786550 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-06
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Stalles métalliques pour animaux (structures) ; mangeoires métalliques ; constructions métalliques, à savoir composantes, structures, châssis supports et raccords métalliques pour mangeoires d'animaux ; câbles, fils et quincaillerie métallique ; polies et accroches métalliques ; tuyaux et conduits métalliques ; cages en métal pour volailles ; tubes métalliques ; vis et boulons métalliques ; tiges métalliques, y compris les tiges métalliques filetées ; bagues métalliques réglables ; bagues de serrage métalliques, autres que pièces de machines ; vis sans fin (parties de machines) ; transporteurs mobiles à vis sans fin ; roues et tiges à vis sans fin pour machines ; engrenages à vis sans fin pour machines ; palans à engrenages à vis sans fin (parties de machines) ; attaches métalliques ; câbles métalliques (non électriques) ; sangles métalliques ;
Machines agricoles ; trémies d'alimentation pour animaux (machines) ; distributeurs électroniques d'aliments pour animaux (machines) ; machines mécaniques pour la distribution d'aliments aux animaux ; bandes transporteuses (parties de machines) ; vannes de dosage (parties de machines) ; bagues de serrage métalliques en tant que pièces de machines ; arbres à manivelle ; Manivelles (parties de machines) ;
Mangeoires et gamelles pour animaux et parties constitutives de tels produits ; abreuvoirs pour animaux ; distributeurs non mécanisés d'aliments pour animaux et parties constitutives de tels produits ; distributeurs électroniques d'aliments pour animaux et parties constitutives de tels produits ; abreuvoirs pour animaux ; récipients en matières plastiques pour la distribution de nourriture aux animaux ; récipients non métalliques pour aliments pour animaux.
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