Marque enregistrée - Marque en vigueur

StarDuck
ELEVAGE SERVICE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4389954
Date de dépôt :
20/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2027
StarDuck de ELEVAGE SERVICE

Présentation de la marque StarDuck

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEVAGE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « StarDuck » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEVAGE SERVICE domicilié(e) avenue de l'Océan - 40500 - Saint-Sever - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 069 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Bâtiment Newton - Technopôle Hélioparc 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France.

La marque StarDuck a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque StarDuck arrivera à expiration en date du 20 septembre 2027.

ELEVAGE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : PALMISTAR


ELEVAGE SERVICE, Société par actions simplifiée - avenue de l'Océan - 40500 - Saint-Sever - France - SIREN 438069627


A.P.I. CONSEIL, - Bâtiment Newton - Technopôle Hélioparc 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Inscription le 6 mai 2020 - Constitution de mandataire n°786550 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-06

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Stalles métalliques pour animaux (structures) ; mangeoires métalliques ; constructions métalliques, à savoir composantes, structures, châssis supports et raccords métalliques pour mangeoires d'animaux ; câbles, fils et quincaillerie métallique ; polies et accroches métalliques ; tuyaux et conduits métalliques ; cages en métal pour volailles ; tubes métalliques ; vis et boulons métalliques ; tiges métalliques, y compris les tiges métalliques filetées ; bagues métalliques réglables ; bagues de serrage métalliques, autres que pièces de machines ; vis sans fin (parties de machines) ; transporteurs mobiles à vis sans fin ; roues et tiges à vis sans fin pour machines ; engrenages à vis sans fin pour machines ; palans à engrenages à vis sans fin (parties de machines) ; attaches métalliques ; câbles métalliques (non électriques) ; sangles métalliques ;

Machines agricoles ; trémies d'alimentation pour animaux (machines) ; distributeurs électroniques d'aliments pour animaux (machines) ; machines mécaniques pour la distribution d'aliments aux animaux ; bandes transporteuses (parties de machines) ; vannes de dosage (parties de machines) ; bagues de serrage métalliques en tant que pièces de machines ; arbres à manivelle ; Manivelles (parties de machines) ;

Mangeoires et gamelles pour animaux et parties constitutives de tels produits ; abreuvoirs pour animaux ; distributeurs non mécanisés d'aliments pour animaux et parties constitutives de tels produits ; distributeurs électroniques d'aliments pour animaux et parties constitutives de tels produits ; abreuvoirs pour animaux ; récipients en matières plastiques pour la distribution de nourriture aux animaux ; récipients non métalliques pour aliments pour animaux.