Déposée le 29 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEVAGE SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « PALMISTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEVAGE SERVICE domicilié(e) Avenue de l'Océan - 40500 - SAINT-SEVER - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 069 627 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.
La marque PALMISTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALMISTAR est expirée depuis le 29 août 2021.
ELEVAGE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : StarDuck
ELEVAGE SERVICE, Société par Actions Simplifiée - Avenue de l'Océan - 40500 - SAINT-SEVER - France - SIREN 438069627
SCHMIT CHRETIEN - 111, Cours du Médoc, CS40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ;
Machines-outils ; moteurs (excepté pour véhicules terrestres), y compris moteurs électriques ou électroniques en particulier pour manoeuvrer les cages et autres constructions métalliques ; roulements à billes ; boîtes de vitesses (autres que pour véhicules terrestres) ; pompes entraînées par un moteur électrique (comprises dans la classe 7), pompes à moteur électrique (pièces de moteurs) ; appareils de ventilation, y compris ventilateurs (comme pièces de moteurs). Moteurs, y compris moteurs électriques avec ou sans transmission ; machines agricoles ; robots ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
Outils et instruments entraînés manuellement ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ;
Volières [cages à oiseaux] ; cages à oiseaux.
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