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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELEVAGE ET PATRIMOINE
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GESTEL POOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GESTEL POOL
ELEVAGE ET PATRIMOINE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3085518
Date de dépôt :
27/02/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2031

Présentation de la marque GESTEL POOL

Déposée le 27 février 2001 par la Société Anonyme (SA) ELEVAGE ET PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GESTEL POOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELEVAGE ET PATRIMOINE domicilié(e) 4 Place André-Marie Burignat, 69330 MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 432 218 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. VUILLERMOZ Bruno domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain, 69574 Dardilly Cedex - France.

La marque GESTEL POOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 36 44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GESTEL POOL arrivera à expiration en date du 27 février 2031.

ELEVAGE ET PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : UNICHEPTEL , Elevage & Patrimoine , G. NEGOCE , ELEVAGE & PATRIMOINE , E. Patrimoine


ELEVAGE ET PATRIMOINE, Société anonyme - 4 Place André-Marie Burignat, 69330 MEYZIEU - France - SIREN 391432218


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. VUILLERMOZ Bruno - 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain, 69574 Dardilly Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Renouvellement sans limitation le 10 février 2011 n°2462521 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-10

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2020 n°2763241 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-27

Animaux vivants, bétail sur pieds;

Gestion de cheptel, à savoir financement;

Gestion de cheptel, à savoir location et élevage.