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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELEVAGE ET PATRIMOINE
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E. Patrimoine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

E. Patrimoine
ELEVAGE ET PATRIMOINE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4174911
Date de dépôt :
20/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/04/2025
E. Patrimoine de ELEVAGE ET PATRIMOINE

Présentation de la marque E. Patrimoine

Déposée le 20 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) ELEVAGE ET PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « E. Patrimoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELEVAGE ET PATRIMOINE domicilié(e) 4 Place André-Marie Burignat - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 432 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque E. Patrimoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E. Patrimoine arrivera à expiration en date du 20 avril 2025.

ELEVAGE ET PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : UNICHEPTEL , Elevage & Patrimoine , G. NEGOCE , ELEVAGE & PATRIMOINE , GESTEL POOL


ELEVAGE ET PATRIMOINE, Société anonyme à conseil d'administration - 4 Place André-Marie Burignat - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 391432218


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; gestion administrative externalisée d'entreprises ; recherche de marchés ;

Services financiers en rapport avec la gestion, l'organisation, et la direction d'un cheptel ; gestion et support de gestion de patrimoine mobilier, notamment de cheptels et tous moyens d'exploitation d'une exploitation agricole ; location de biens mobiliers et immobiliers, nommément, de cheptels, et tous moyens d'exploitation d'une exploitation agricole ; services de gestion financière, gestion de capital, gestion de patrimoine ; location d'exploitations agricoles ;

Services de fourniture d'accès à des bases de données en ligne en rapport avec l'agriculture, l'élevage d'animaux et de bétail ;

Services d'informations en matière d'exploitations agricoles et agriculture, élevage d'animaux et cheptel de bétail ; prestation de conseils en matière d'agriculture et d'élevage d'animaux ; fourniture d'informations, diffusion d'informations dans le domaine de l'agriculture, l'élevage d'animaux et de bétail ; services de conseillers et assistance dans le domaine de l'agriculture et les exploitations agricoles ; services d'exploitations agricoles.