Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA JOUHANAUDE
ELEVAGE ET FROMAGERIE ARTISANALE DE BERGONNE - QUILLIER S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95596002
Date de dépôt :
02/11/1995
Lieu de dépôt :
ISSOIRE
Date d'expiration :
02/11/2005

Présentation de la marque LA JOUHANAUDE

Déposée le 2 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEVAGE ET FROMAGERIE ARTISANALE DE BERGONNE - QUILLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ISSOIRE), la marque française « LA JOUHANAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEVAGE ET FROMAGERIE ARTISANALE DE BERGONNE - QUILLIER domicilié(e) Bergonne (63500) - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 580 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELEVAGE ET FROMAGERIE ARTISANALE DE BERGONNE - France.

La marque LA JOUHANAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA JOUHANAUDE est expirée depuis le 2 novembre 2005.


ELEVAGE ET FROMAGERIE ARTISANALE DE BERGONNE - QUILLIER S.A.R.L. - Bergonne (63500) - France - SIREN 381580539


ELEVAGE ET FROMAGERIE ARTISANALE DE BERGONNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Produits laitiers