Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEVAGE DE VERBOUX
ELEVAGE DE VERBOUX

Numéro de dépôt :
3098886
Date de dépôt :
07/05/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2011

Présentation de la marque ELEVAGE DE VERBOUX

Déposée le 7 mai 2001 par la société ELEVAGE DE VERBOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELEVAGE DE VERBOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la société ELEVAGE DE VERBOUX domicilié(e) La Ponnaix, 74150 VALLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 185 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELEVAGE DE VERBOUX - France.

La marque ELEVAGE DE VERBOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEVAGE DE VERBOUX est expirée depuis le 7 mai 2011.


ELEVAGE DE VERBOUX - La Ponnaix, 74150 VALLIERES - France - SIREN 423185693


ELEVAGE DE VERBOUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Animaux vivants.