Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JACQUIN
Elevage d'escargots " le Jacquin "

Numéro de dépôt :
98745113
Date de dépôt :
04/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2008

Présentation de la marque LE JACQUIN

Déposée le 4 août 1998 par Elevage d'escargots " le Jacquin " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JACQUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est Elevage d'escargots " le Jacquin ", domicilié(e) Domaine la Madeleine, 18190 Chambon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maryse Jacquin - France.

La marque LE JACQUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JACQUIN est expirée depuis le 4 août 2008.


Elevage d'escargots " le Jacquin " - Domaine la Madeleine, 18190 Chambon - France


Maryse Jacquin - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

* produits agricoles : escargots vivants * escargots cuisinés et pré-cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.