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Marques déposées par Elevage Conseil Loire Anjou
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Seenovia Naturellement proche de l'Agriculteur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Seenovia Naturellement proche de l'Agriculteur
Elevage Conseil Loire Anjou

Numéro de dépôt :
4426927
Date de dépôt :
08/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2028
Seenovia Naturellement proche de l\'Agriculteur de Elevage Conseil Loire Anjou

Présentation de la marque Seenovia Naturellement proche de l'Agriculteur

Déposée par voie électronique le 8 février 2018 par Elevage Conseil Loire Anjou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Seenovia Naturellement proche de l'Agriculteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est Elevage Conseil Loire Anjou domicilié(e) LA QUANTINIERE - 49801 - TRELAZE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elevage Conseil Loire Anjou, Monsieur Patrice DOUGE domicilié(e) LA QUANTINIERE - 49801 - TRELAZE CEDEX - France.

La marque Seenovia Naturellement proche de l'Agriculteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4426927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seenovia Naturellement proche de l'Agriculteur arrivera à expiration en date du 8 février 2028.

Elevage Conseil Loire Anjou a également déposé les autres marques suivantes : SMART LAIT , PRO'AVENIR , MON TROUPEAU LE PILOTAGE WEB , LES RENDEZ-VOUS DE L'ELEVAGE


Elevage Conseil Loire Anjou - LA QUANTINIERE - 49801 - TRELAZE CEDEX - France


Elevage Conseil Loire Anjou, Monsieur Patrice DOUGE - LA QUANTINIERE - 49801 - TRELAZE CEDEX - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Inscription le 4 décembre 2018 - Retrait partiel n°739669 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-04

Inscription le 27 décembre 2018 - Retrait partiel n°743927 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-27

Produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage vétérinaire ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Tous ces produits étant destinés exclusivement au milieu agricole et à ses filières ;

Appareils et instruments vétérinaires ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; Tous ces services étant destinés exclusivement au milieu agricole et à ses filières ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; services de médecine alternative.