Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OVU CORSU L'OEUF DU TREFLE
ELEVAGE AVICOLE LE TREFLE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99825237
Date de dépôt :
19/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2009

Présentation de la marque L'OVU CORSU L'OEUF DU TREFLE

Déposée le 19 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEVAGE AVICOLE LE TREFLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OVU CORSU L'OEUF DU TREFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEVAGE AVICOLE LE TREFLE domicilié(e) ROUTE DE CARBINICCIA, 20167 APPIETTO - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 652 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. ELEVAGE AVICOLE LE TREFLE - France.

La marque L'OVU CORSU L'OEUF DU TREFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825237.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OVU CORSU L'OEUF DU TREFLE est expirée depuis le 19 novembre 2009.

ELEVAGE AVICOLE LE TREFLE a également déposé les autres marques suivantes : L'OEUF DU TREFLE l'ovu d'u paese , FERME L'OEUF DU TREFLE L'OVU CORSU , PROM'OEUFS , LE TREFLE


ELEVAGE AVICOLE LE TREFLE (S.A.R.L.) - ROUTE DE CARBINICCIA, 20167 APPIETTO - France - SIREN 334652039


S.A.R.L. ELEVAGE AVICOLE LE TREFLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

OEufs.