Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AMOUREUX
Numéro de dépôt :
1575644
Date de dépôt :
15/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2000
Présentation de la marque AMOUREUX
Déposée le 15 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEVAGE AVICOLE DU DOMAINE DU MESNIL SAINT MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMOUREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AMOUREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMOUREUX est expirée depuis le 15 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30