Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEPHANT TV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-29 du 21 juillet 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEPHANT TV domicilié(e) 5-7 rue de Milan - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 941 847 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Mme. Sophie JACQUELINE domicilié(e) 26 rue du Quatre-Septembre - 75002 - PARIS - France.
La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELEPHANT TV, société par actions simplifiée - 5-7 rue de Milan - 75009 - PARIS - France - SIREN 481941847
CABINET VITTOZ, Mme. Sophie JACQUELINE - 26 rue du Quatre-Septembre - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29
Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Publications électroniques et numériques (téléchargeables) ; DVD, Blu-ray ; logiciels ; applications logicielles ; banques de données textuelles, sonores, d'images et de vidéos (logiciels) ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur, le téléphone portable ou sur tablette et notamment émissions télévisées, émissions radiophoniques, reportages, films, séries, documentaires, uvres audiovisuelles, sonneries, sons, musiques, compilations musicales, photographies, vidéos, images, logos, livres et textes ;
Magazines, revues, livres, bandes dessinées, photographies ; autocollants et décalcomanies ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; production de films publicitaires ; offres de publicité interactive à savoir publicité en ligne sur un réseau informatique ou sur un réseau Internet ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; recherche, analyse et étude de marchés ; publicité télévisée, radiophonique et sur Internet ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de vidéos, de sons et/ou d'images ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; sondages d'opinion ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire ; compilation et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ;
Services de télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; diffusion de programmes de télévision et d'émissions radiophoniques ; diffusion de programmes audiovisuels et de vidéos sur Internet ; transmission, diffusion et téléchargement (transmission) de vidéos, d'images, de photographies, de textes, d'articles de presse, de messages, de musique, de films, d'émissions de télévision, de reportages, de séries, de documentaires, d'uvres audiovisuelles, d'informations, par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par téléphones portables, par tablettes et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; diffusion de programmes multimédias et audiovisuels, à usage interactif ou non ;
Services d'éducation et de divertissement en général ; édition et publication de publications électroniques et numériques, de supports multimédias, de programmes multimédias ; production et/ou montage de programmes télévisés et/ou radiophoniques, de programmes audiovisuels et multimédias ; production et réalisation de programmes Web et de vidéos ; organisation de concours et de jeux, en matière d'éducation ou de divertissements ; production et réalisation de films (autres que publicitaires), d'uvres audiovisuelles, de séries télévisées, de documentaires, de courts-métrages, d'entretiens et d'émissions de télévision ; production d'uvres audiovisuelles sur DVD et Blu-ray ; services d'enregistrement (filmage) et montage de vidéos ; services de reporters ; reportages photographiques.
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