Présentation de la marque LES FRANÇAIS ONT TOUJOURS RAISON!
Déposée le 11 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEPHANT TV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LES FRANÇAIS ONT TOUJOURS RAISON! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-31 du 1 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEPHANT TV domicilié(e) 35-37 rue de Paris - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 941 847 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Mme JACQUELINE Sophie domicilié(e) 9 rue Scribe - 75009 - PARIS - France.
La marque LES FRANÇAIS ONT TOUJOURS RAISON! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELEPHANT TV, société par actions simplifiée - 35-37 rue de Paris - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 481941847
CABINET VITTOZ, Mme JACQUELINE Sophie - 9 rue Scribe - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Errata de la publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Inscription le 12 novembre 2014 - Retrait partiel n°635392 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-12
Inscription le 11 avril 2019 - Changement d'adresse n°754027 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-11
Publications électroniques et numériques (téléchargeables), bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données textuelles, sonores, d'images (logiciels) ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment émissions télévisées, émissions radiophoniques, reportages, films, séries, documentaires, oeuvres audiovisuelles, sonneries, sons, musiques, compilations musicales, photographies, vidéos, images, logos et textes ; Tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.
Services de télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, sur terminaux et périphériques d'ordinateur, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de télégrammes ; services de téléphonie pour le divertissement ; communications (transmission) par voie télématique ; diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques ; diffusion de programmes audiovisuels sur Internet ; télévision par câble ; télévision par satellite ; transmission, diffusion et téléchargement (transmission) de textes, d'articles de presse, de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de films, d'émissions de télévision, de reportages, de séries, de documentaires, d'oeuvres audiovisuelles, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par téléphones portables et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; diffusion de programmes multimédias et audiovisuels, à usage interactif ou non ; messageries électroniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet et de messagerie instantanée ; fourniture de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; activités sportives et culturelles ; cours par correspondance ; prêts de livres et autres publications (à l'exception des publications de textes publicitaires), services de médiathèque ; services de prêts ou de location de jeux ; édition et publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de supports multimédias, de programmes multimédias ; enseignement, initiation et perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; production et/ou montage de programmes télévisés et/ou radiophoniques, de programmes audiovisuels et multimédias ; production de programmes Web ; production et réalisation d'émissions-débats audiovisuels accessibles par le biais d'un réseau informatique mondial ; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés, en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; organisation de spectacles ; production et réalisation de films, d'oeuvres audiovisuelles, de séries télévisées, de documentaires, de courts-métrages, d'entretiens et d'émissions de télévision ; production d'oeuvres audiovisuelles sur cassettes vidéo, disques optiques, compilation de disques, DVD ; location de films ; location de cassettes y compris de cassettes vidéo et de DVD, montage de bandes vidéo ; services d'enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; activités sportives et culturelles ; réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; location de décors de spectacles ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de reporters ; reportages photographiques.
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