Déposée par voie électronique le 2 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEPHANT STORY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PARENTS A MI-TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-25 du 23 juin 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEPHANT STORY domicilié(e) 5-7 rue de Milan - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 483 913 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Mme. Myriam FAYARD domicilié(e) 26 rue du Quatre-Septembre - 75002 - Paris - France.
La marque PARENTS A MI-TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELEPHANT STORY, Société par actions simplifiée - 5-7 rue de Milan - 75009 - Paris - France - SIREN 491483913
CABINET VITTOZ, Mme. Myriam FAYARD - 26 rue du Quatre-Septembre - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25
Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données et des images ; cassettes vidéo et disques vidéo, cassettes laser et disques laser, DVD, DVD-ROM, disques Blu-ray, CD, CD-ROM ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur, le téléphone portable ou sur tablette et notamment émissions télévisées, émissions radiophoniques, films, séries, documentaires, uvres audiovisuelles, sonneries, musiques, vidéos ; tous ces produits étant relatifs à une fiction sur la vie de parents séparés ;
Bandes dessinées et livres, à l'exclusion des magazines ; tous ces produits étant relatifs à une fiction sur la vie de parents séparés ;
Diffusion de programmes de télévision et d'émissions radiophoniques ; diffusion de programmes audiovisuels sur Internet ; télévision par câble ; télévision par satellite ; transmission, diffusion et téléchargement (transmission) de chansons, de musique, de films, d'émissions de télévision, de séries, de documentaires, d'uvres audiovisuelles par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par téléphones portables, par tablettes et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; tous ces services étant relatifs à une fiction sur la vie de parents séparés ;
Production et/ou montage de programmes télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; production de programmes Web ; organisation de concours et de jeux, en matière de divertissements ; production et réalisation de films (autres que publicitaires), d'uvres audiovisuelles, de séries télévisées, de documentaires, de courts-métrages et d'émissions de télévision ; production d'uvres audiovisuelles sur cassettes vidéo, disques optiques, compilation de disques, DVD, disques Blu-ray ; montage de bandes vidéo ; tous ces services étant relatifs à une fiction sur la vie de parents séparés.
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